Manuel sur les produits chimiques

Le Manuel sur les produits chimiques est un outil important qui vise à aider les États parties à identifier les produits chimiques individuels couverts par les trois tableaux de l’Annexe sur les produits chimiques de la Convention sur les armes chimiques.

• Dans le cadre du Manuel des déclarations (c.-à-d. l’Annexe 2), le Manuel sur les produits chimiques (HBC) est un outil important qui vise à aider les États parties à identifier les produits chimiques couverts par les trois tableaux de l’Annexe sur les produits chimiques de la Convention sur les armes chimiques (ci-après « produits chimiques inscrits »). Le HBC est mis à jour et révisé régulièrement afin d’intégrer les nouveaux produits chimiques répertoriés déclarés par les États parties, ainsi que toute modification des identifiants tels que les numéros de registre du Chemical Abstracts Service (CAS RN) et les codes du Système harmonisé (SH) attribués aux produits chimiques répertoriés. La version 2024 du HBC remplace la version précédente de 2022 et comprend :
  Les produits chimiques du HBC sont indexés par ordre croissant :
  Les noms chimiques dans le HBC ont été créés conformément aux Règles de dénomination des composés dans la base de données analytique centrale de l’OIAC (OCAD) ; les clés OIAC ont été créées (lorsque le N° CAS n’est pas disponible) conformément aux Directives pour l’attribution des clés chimiques aux substances inscrites Produits chimiques. Bien que la base de données en ligne de l’OIAC contienne des informations sur tous les produits chimiques inscrits déclarés au Secrétariat technique, elle ne constitue pas une liste exhaustive de tous les produits chimiques inscrits déclarables et ne doit donc être utilisée que comme un outil d’identification des produits chimiques. L’OIAC a mis à disposition sur son site web une base de données plus complète, la base de données en ligne de l’OIAC sur les produits chimiques inscrits (OSCD), qui contient 35 942 produits chimiques inscrits, dont 2 236 produits chimiques détaillés dans la base de données en ligne de l’OIAC.
• • 2 236 produits chimiques inscrits déclarés par les États parties entre 1997 et fin 2023, dont 84 produits chimiques du tableau 1 nouvellement ajoutés à l’Annexe sur les produits chimiques, ainsi que neuf autres produits chimiques inscrits déclarés par les États parties entre 2022 et fin 2023.
  • Un nouvel outil HBC en ligne, qui remplace le L’ancienne base de données Access offre de nouvelles fonctionnalités de recherche et de filtrage, ainsi qu’un tableau de bord de visualisation.
• • numéro de tableau (tableau 1, tableau 2 et tableau 3) ;
  • numéro d’entrée dans chaque tableau (par exemple, 2B04, 2B05, 2B06, etc.) ; et
  • N° CAS ou clé OIAC.

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Le Secrétariat technique invite les États parties à lui faire part de leurs commentaires, le cas échéant, sur la version 2024 du HBC et du OSCD en adressant leurs commentaires et suggestions au Service des déclarations.

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• Manuel sur les produits chimiques 2024
• Règles d’attribution des codes clés de l’OIAC
• Règles de dénomination des composés dans la base de données analytique centrale de l’OIAC (OCAD)