Armes Chimiques Anciennes et Armes Chimiques Abandonnees

A. Dispositions Générales B. Régime Applicable aux Armes Chimique Anciennes C. Régime Applicable aux Armes Chimique Abandonnées

Déstruction des Armes Chimiques et Vérification de leur Déstruction Conformément à l’Article IV

A. Déclarations Déclarations d’armes chimiques Déclarations d’armes chimiques présentées conformément au paragraphe 1, alinéa a) iii), de l’article III Déclarations de transferts et de réceptions antérieurs Présentation du plan général de destruction des armes chimiques B. Mesures en vue de Verrouiller et de Préparer l’Installation de Stockage C. Déstruction Principes et méthodes de destruction des […]

Dispositions Générales Concernant les Mesures De Vérification Prises Conformément aux Articles IV et V ainsi qu’au Paragraphe 3 de l’Article VI

A. Inspections Initiales et Accords D’Installation B. Arrangements Permanents C. Activites Precedant L’Inspection

Règles Générales Réglant la Vérification

A. Désignation des Inspecteurs et des Assistants d’Inspection B. Privilèges et Immunités C. Arrangements Permanents Points d’entrée Arrangements concernant l’utilisation d’appareils effectuant des vols non réguliers Arrangements administratifs Matériel approuvé D. Activités Précédant l’Inspection Notifications Entrée sur le territoire de l’Etat partie inspecté ou de l’Etat hôte et transfert jusqu’au site d’inspection Exposé d’information précédant l’inspection […]

Définitions

Annexe sur la Confidentialité

A. Principes Généraux du Traitement de l’Information Confidentielle 1. L’obligation de protéger l’information confidentielle s’applique à la vérification des activités et des installations tant civiles que militaires. Conformément aux obligations générales énoncées à l’article VIII, l’Organisation : a) N’exige que le minimum d’informations et de données nécessaire pour s’acquitter des responsabilités qui lui sont confiées […]

Tableau 3

A. Produits Chimiques Toxiques N° Composé Chimique Numéro CAS (1) Phosgène: Dichlorure de carbonyle 75-44-5 (2) Chlorure de cyanogène 506-77-4 (3) Cyanure d’hydrogène 74-90-8 (4) Chloropicrine: Trichloronitrométhane 76-06-2 B. Précurseurs N° Composé Chimique Numéro CAS (5) Oxychlorure de phosphore 10025-87-3 (6) Trichlorure de phosphore 7719-12-2 (7) Pentachlorure de phosphore 10026-13-8 (8) Phosphite de triméthyle 121-45-9 […]

Tableau 2

A. Produits Chimiques Toxiques N° Composé Chimique Numéro CAS (1) Amiton: phosphorothioate de 0,0-diéthyle 78-53-5 et de S-[2-(diéthylamino)éthyle] les sels alkylés ou protonés correspondants (2) PFIB: 1,1,3,3,3-pentafluoro-2-(trifluorométhyl) propène 382-21-8 (3) BZ: Benzilate de 3-quinuclidinyle (*) 6581-06-2 B. Précurseurs N° Composé Chimique Numéro CAS (4) Produits chimiques, hormis ceux qui sont inscrits au tableau 1, contenant […]

Tableau 1

A. Produits Chimiques Toxiques N° Composé Chimique Numéro CAS (1) Alkyl(Me, Et, n-Pr ou i-Pr)phosphonofluoridates de 0-alkyle(≤C10, y compris cycloalkyle) e.g. Sarin: méthylphosphonofluoridate de 0-isopropyle 107-44-8 Soman: méthylphosphonofluoridate de 0-pinacolyle 96-64-0 (2) N,N-dialkyl(Me, Et, n-Pr ou i-Pr)phosphoramidocyanidates de 0-alkyle(≤C10, y compris cycloalkyle) e.g. Tabun: N,N-diméthylphosphoramidocyanidate de 0-éthyle 77-81-6 (3) Alkyl(Me, Et, n-Pr ou i-Pr)phosphonothioates de […]

Annexe sur les Produits Chimiques

A. Principes Directeurs pour les Tableaux de Produits Chimiques 1. Les critères suivants sont pris en considération lorsqu’il s’agit de savoir s’il convient d’inscrire un produit chimique toxique ou un précurseur au tableau 1: a) Il a été mis au point, fabriqué, stocké ou employé en tant qu’arme chimique telle que définie à l’article II; […]