La 4éme édition du Séminaire régional sur l’échantillonnage et l’analyse dans un environnement hautement contaminé

ALGER – Le Général-major Berroumana Sid Ahmed, Commandant de la Gendarmerie nationale, a présidé, dimanche au Cercle national de l’Armée de Béni Messous (Alger), la cérémonie d’ouverture de la 4e édition du Séminaire régional sur « l’échantillonnage et l’analyse dans un environnement hautement contaminé », indique un communiqué du ministère de la Défense nationale (MDN). « Dans le […]

Séminaire régional sur la maintenance des équipements de laboratoire.

📌Le Commandement de la Gendarmerie Nationale/Institut National de la Présence Criminelle et de Criminologie organise un cours sur « Maintenance des équipements de laboratoire » au profit des pays africains membres de l’Organisation pour l’interdiction des armes chimiques, pendant la période du 7 au 11 décembre 2025. Les cours présentés incluent des thèmes sur la santé et […]

Cours sur la maintenance des équipements de laboratoire au profit des états parties africains

NOTE DU SECRÉTARIAT TECHNIQUE APPEL À CANDIDATURES POUR UN COURS DE FORMATION POUR LES ÉTATS PARTIES AFRICAINS SUR L’ÉCHANTILLONNAGE ET L’ANALYSE DANS UN ENVIRONNEMENT FORTEMENT CONTAMINÉ ALGER, ALGÉRIE 5 – 9 avril 2026 Appel à candidatures Au nom du Gouvernement de l’Algérie et de l’OPCW, le Secrétariat Technique (le Secrétariat) souhaite inviter les États parties […]

Enquetes Sur Des Allegations D’emploi D’armes Chimiques

Onzieme Partie Enquetes Sur Des Allegations D’emploi D’armes Chimiques A. Dispositions Generales B. Activites Precedant L’inspection Demande d’enquête Notification Affectation d’une équipe d’inspection Envoi sur place de l’équipe d’inspection Exposés d’information C. Conduite Des Inspections Accès Echantillonnage Extension du site d’inspection Prolongation de l’inspection Entretiens D. Rapports Procédure Teneur E. Etats Non Parties A La […]

Inspections Par Mise En Demeure Effectuees Conformement A L’article IX

A. Designation Et Selection Des Inspecteurs Et Des Assistants D’inspection B. Activites Precedant L’inspection Notification Entrée sur le territoire de l’Etat partie inspecté ou de l’Etat hôte Détermination du périmètre final par le biais d’un périmètre alternatif Vérification de l’emplacement Verrouillage du site, surveillance des sorties Exposé d’information précédant l’inspection et plan d’inspection Activités de […]

Activites Non Interdites par la Convention Menees Conformement a L’article VI

Regime Applicable aux Produits Chimiques du Tableau 2 et aux Installations Liees a ces Produits A. Declarations Déclarations de données nationales globales Déclarations de sites d’usines qui fabriquent, traitent ou consomment des produits chimiques du tableau 2 Déclarations de fabrication passée de produits chimiques du tableau 2 à des fins d’armes chimiques Renseignements à transmettre […]

Activites Non Interdites Par La Convention Menees Conformement A L’article VI

A. Declarations Liste des autres installations de fabrication de produits chimiques Assistance fournie par le Secrétariat technique Renseignements à transmettre aux Etats parties B. Verification Dispositions générales Objectifs de l’inspection Procédures d’inspection Notification des inspections C. Application Et Examen De La Section B Application Examen

Activites Non Interdites par la Convention Menees Conformement a L’article VI

Regime Applicable Aux Produits Chimiques Du Tableau 3 Et Aux Installations Liees A Ces Produits A. Declarations Déclarations de données nationales globales Déclarations de sites d’usines qui fabriquent des produits chimiques du tableau 3 Déclarations de fabrication passée de produits chimiques du tableau 3 à des fins d’armes chimiques Renseignements à transmettre aux Etats parties […]

Activites Non Interdites par la Convention Menees Conformement a L’article VI

Regime Applicable Aux Produits Chimiques du Tableau 1 et aux Installations Liees a Ces Produits A. Dispositions Generales B. Transferts C. Fabrication Principes généraux de la fabrication Installation unique à petite échelle Autres installations D. Declarations Installation unique à petite échelle Autres installations visées aux paragraphes 10 et 11 E. Verification Installation unique à petite […]

Destruction Des Installations De Fabrication D’armes Chimiques Et Verification De Leur Destruction Conformement A L’article V

A. Declarations Déclarations d’installations de fabrication d’armes chimiques Déclarations d’installations de fabrication d’armes chimiques présentées conformément au paragraphe 1, alinéa c) iii), de l’article III Déclarations de transferts et de réceptions antérieurs Présentation de plans de destruction généraux Présentation de plans de destruction annuels et de rapports annuels sur la destruction B. Destruction Principes généraux […]

Articles

Préambule
Obligations Générales
Définitions et Critères
Déclarations
Armes Chimiques
Installations de Fabrication d’Armes Chimiques
Activités Non Interdites par la Présente Convention
Mesures d’Application Nationales
L’Organisation
Consultations, Coopération et Établissement des Faits
Article X – Assistance et Protection Contre les Armes Chimiques
Développement Économique et Technologique
Mesures propres à Redresser une Situation et à Garantir le Respect de la Présente Convention, y Compris les Sanctions
Rapports avec d’Autres Accords Internationaux
Règlement des Différends
Amendements
Durée et Dénonciation
Statut des Annexes
Signature
Ratification
Adhésion
Entrée en Vigueur
Réserves
Dépositaire
Textes Faisant Foi
Cours sur la maintenance des équipements de laboratoire au profit des états parties africains

Annexes

Annex on Chemicals

Annexe sur les Produits Chimiques

Tableau 1
Tableau 2
Tableau 3

Annexe sur la Confidentialité

Verification Annex

Définitions
Règles Générales Réglant la Vérification
Dispositions Générales Concernant les Mesures De Vérification Prises Conformément aux Articles IV et V ainsi qu’au Paragraphe 3 de l’Article VI
Déstruction des Armes Chimiques et Vérification de leur Déstruction Conformément à l’Article IV
Armes Chimiques Anciennes et Armes Chimiques Abandonnees
Destruction Des Installations De Fabrication D’armes Chimiques Et Verification De Leur Destruction Conformement A L’article V
Activites Non Interdites par la Convention Menees Conformement a L’article VI
Activites Non Interdites par la Convention Menees Conformement a L’article VI
Activites Non Interdites Par La Convention Menees Conformement A L’article VI
Activites Non Interdites par la Convention Menees Conformement a L’article VI
Inspections Par Mise En Demeure Effectuees Conformement A L’article IX
Enquetes Sur Des Allegations D’emploi D’armes Chimiques