Séminaire Régional sur la Convention sur l’Interdiction des Armes Chimiques et la Gestion de la Sûreté et la Sécurité Chimiques

L’importance qu’attache l’Algérie pour assurer la traçabilité des produits chimiques et la sûreté et la sécurité des installations industrielles sensibles, témoigne de son rôle prépondérant, en tant que l’un des premiers pays à avoir signé et ratifié la Convention sur l’Interdiction des Armes Chimiques (CIAC) et avoir soutenu aux efforts de l’Organisation pour l’Interdiction des […]

MDN: Le DG de l’OIAC en visite à Alger

Le directeur général de l’Organisation pour l’interdiction des armes chimiques (OIAC), Fernando Arias, effectuera mardi une visite de travail à Alger, à l’invitation du ministre des Affaires étrangères, Abdelkader Messahel, a indiqué ce dimanche le ministère des Affaires étrangères dans un communiqué. Cette visite sera l’occasion de procéder à «une évaluation de la coopération entre […]

MDN: session de formation des formateurs sur les aspects techniques des systèmes de transformation de la CIAC à Alger

Le ministère de la Défense nationale (MDN) a lancé mardi, au Cercle national de l’Armée à Béni-Messous (Alger), une session de formation des formateurs sur les aspects techniques des systèmes de transformation de la Convention sur l’interdiction des armes chimiques (CIAC), et ce dans le cadre de la coopération technique avec l’Organisation de l’Interdiction des […]

Articles

Préambule
Obligations Générales
Définitions et Critères
Déclarations
Armes Chimiques
Installations de Fabrication d’Armes Chimiques
Activités Non Interdites par la Présente Convention
Mesures d’Application Nationales
L’Organisation
Consultations, Coopération et Établissement des Faits
Article X – Assistance et Protection Contre les Armes Chimiques
Développement Économique et Technologique
Mesures propres à Redresser une Situation et à Garantir le Respect de la Présente Convention, y Compris les Sanctions
Rapports avec d’Autres Accords Internationaux
Règlement des Différends
Amendements
Durée et Dénonciation
Statut des Annexes
Signature
Ratification
Adhésion
Entrée en Vigueur
Réserves
Dépositaire
Textes Faisant Foi
Cours sur la maintenance des équipements de laboratoire au profit des états parties africains

Annexes

Annex on Chemicals

Annexe sur les Produits Chimiques

Tableau 1
Tableau 2
Tableau 3

Annexe sur la Confidentialité

Verification Annex

Définitions
Règles Générales Réglant la Vérification
Dispositions Générales Concernant les Mesures De Vérification Prises Conformément aux Articles IV et V ainsi qu’au Paragraphe 3 de l’Article VI
Déstruction des Armes Chimiques et Vérification de leur Déstruction Conformément à l’Article IV
Armes Chimiques Anciennes et Armes Chimiques Abandonnees
Destruction Des Installations De Fabrication D’armes Chimiques Et Verification De Leur Destruction Conformement A L’article V
Activites Non Interdites par la Convention Menees Conformement a L’article VI
Activites Non Interdites par la Convention Menees Conformement a L’article VI
Activites Non Interdites Par La Convention Menees Conformement A L’article VI
Activites Non Interdites par la Convention Menees Conformement a L’article VI
Inspections Par Mise En Demeure Effectuees Conformement A L’article IX
Enquetes Sur Des Allegations D’emploi D’armes Chimiques