Tableau 3

A. Produits Chimiques Toxiques N° Composé Chimique Numéro CAS (1) Phosgène: Dichlorure de carbonyle 75-44-5 (2) Chlorure de cyanogène 506-77-4 (3) Cyanure d’hydrogène 74-90-8 (4) Chloropicrine: Trichloronitrométhane 76-06-2 B. Précurseurs N° Composé Chimique Numéro CAS (5) Oxychlorure de phosphore 10025-87-3 (6) Trichlorure de phosphore 7719-12-2 (7) Pentachlorure de phosphore 10026-13-8 (8) Phosphite de triméthyle 121-45-9 […]

Tableau 2

A. Produits Chimiques Toxiques N° Composé Chimique Numéro CAS (1) Amiton: phosphorothioate de 0,0-diéthyle 78-53-5 et de S-[2-(diéthylamino)éthyle] les sels alkylés ou protonés correspondants (2) PFIB: 1,1,3,3,3-pentafluoro-2-(trifluorométhyl) propène 382-21-8 (3) BZ: Benzilate de 3-quinuclidinyle (*) 6581-06-2 B. Précurseurs N° Composé Chimique Numéro CAS (4) Produits chimiques, hormis ceux qui sont inscrits au tableau 1, contenant […]

Tableau 1

A. Produits Chimiques Toxiques N° Composé Chimique Numéro CAS (1) Alkyl(Me, Et, n-Pr ou i-Pr)phosphonofluoridates de 0-alkyle(≤C10, y compris cycloalkyle) e.g. Sarin: méthylphosphonofluoridate de 0-isopropyle 107-44-8 Soman: méthylphosphonofluoridate de 0-pinacolyle 96-64-0 (2) N,N-dialkyl(Me, Et, n-Pr ou i-Pr)phosphoramidocyanidates de 0-alkyle(≤C10, y compris cycloalkyle) e.g. Tabun: N,N-diméthylphosphoramidocyanidate de 0-éthyle 77-81-6 (3) Alkyl(Me, Et, n-Pr ou i-Pr)phosphonothioates de […]

Annexe sur les Produits Chimiques

A. Principes Directeurs pour les Tableaux de Produits Chimiques 1. Les critères suivants sont pris en considération lorsqu’il s’agit de savoir s’il convient d’inscrire un produit chimique toxique ou un précurseur au tableau 1: a) Il a été mis au point, fabriqué, stocké ou employé en tant qu’arme chimique telle que définie à l’article II; […]

Articles

Préambule
Obligations Générales
Définitions et Critères
Déclarations
Armes Chimiques
Installations de Fabrication d’Armes Chimiques
Activités Non Interdites par la Présente Convention
Mesures d’Application Nationales
L’Organisation
Consultations, Coopération et Établissement des Faits
Article X – Assistance et Protection Contre les Armes Chimiques
Développement Économique et Technologique
Mesures propres à Redresser une Situation et à Garantir le Respect de la Présente Convention, y Compris les Sanctions
Rapports avec d’Autres Accords Internationaux
Règlement des Différends
Amendements
Durée et Dénonciation
Statut des Annexes
Signature
Ratification
Adhésion
Entrée en Vigueur
Réserves
Dépositaire
Textes Faisant Foi
Cours sur la maintenance des équipements de laboratoire au profit des états parties africains

Annexes

Annex on Chemicals

Annexe sur les Produits Chimiques

Tableau 1
Tableau 2
Tableau 3

Annexe sur la Confidentialité

Verification Annex

Définitions
Règles Générales Réglant la Vérification
Dispositions Générales Concernant les Mesures De Vérification Prises Conformément aux Articles IV et V ainsi qu’au Paragraphe 3 de l’Article VI
Déstruction des Armes Chimiques et Vérification de leur Déstruction Conformément à l’Article IV
Armes Chimiques Anciennes et Armes Chimiques Abandonnees
Destruction Des Installations De Fabrication D’armes Chimiques Et Verification De Leur Destruction Conformement A L’article V
Activites Non Interdites par la Convention Menees Conformement a L’article VI
Activites Non Interdites par la Convention Menees Conformement a L’article VI
Activites Non Interdites Par La Convention Menees Conformement A L’article VI
Activites Non Interdites par la Convention Menees Conformement a L’article VI
Inspections Par Mise En Demeure Effectuees Conformement A L’article IX
Enquetes Sur Des Allegations D’emploi D’armes Chimiques